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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1394594
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1997
Marque figurative de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1987 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394594.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ICEBERG , PALM BEACH , CARLTON , PALL MALL , TENNYSON , CARLTON , OMAR , BRIGHTON


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac, produits manufacturés à base de tabac, articles pour fumeurs, allumettes.